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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FULLSIX
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COLLECTIF DU BONHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTIF DU BONHEUR
FULLSIX SAS

Numéro de dépôt :
3534540
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
29/10/2017
COLLECTIF DU BONHEUR de FULLSIX

Présentation de la marque COLLECTIF DU BONHEUR

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FULLSIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « COLLECTIF DU BONHEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FULLSIX domicilié(e) 157 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 650 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blandine POIDEVIN domicilié(e) 3 rue Bayard,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 21 24 25 28 30 31 32 33 34 35 38 39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIF DU BONHEUR est expirée depuis le 29 octobre 2017.

FULLSIX a également déposé les autres marques suivantes : 2006, l'année du mobile , 06, l'année du mobile , JOURNEE DU BONHEUR , SIXWARE , jo db , WEB INSIGHT


FULLSIX SAS - 157 rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 414650200


Blandine POIDEVIN - 3 rue Bayard,59000 LILLE - 59000 - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474427 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Produits de l'imprimerie, photographies papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles).

Cuir et imitation du cuir, parapluies, parasols et cannes, malles et valises.

Meubles, cadres.

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques).

Tissu couvertures de lit et de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glace.

Plantes et fleurs naturelles.

Bière, eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac, articles pour fumeurs.

Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau.

Télécommunications.

Organisation de voyages.

Divertissements, activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation), hebergement temporaire.

Services d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux.